Les prescriptions d’aérosols s’effectuent dans le respect d’autorisation de mise sur le marché ou d’une indication thérapeutique remboursable. Cependant, en l’absence d’alternative médicamenteuse, certaines prescriptions peuvent être non conformes et par conséquent ne pas être remboursées.
Les systèmes de nébulisation
Dispositifs médicaux destinés à administrer des produits dans les voies aériennes par transformation d’une préparation médicamenteuse liquide en aérosol, les systèmes de nébulisation se composent d’un générateur, d’un nébuliseur et d’une interface patient.
Les produits nébulisés
Les produits nébulisés peuvent être :
- des médicaments ayant l’Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) pour cette voie d’administration
- un dispositif médical (solution saline hypertonique)
Les prescriptions et remboursement
Certains médicaments ont une indication thérapeutique remboursable limitée à certaine population (classe d’âge). Certaines spécialités pharmaceutiques sont à prescription restreinte.
Les prescriptions de médicaments se font dans le respect de leur Autorisation de Mise sur le Marché (AMM) ou de leurs Indications Thérapeutiques Remboursables (ITR).
Cependant, en l’absence d’alternative médicamenteuse appropriée, un médicament peut faire l’objet d’une prescription non conforme à son AMM (article L. 5121-12-1 du code de la santé publique). Il n’y aura pas de remboursement. Le patient est alors informé par son médecin prescripteur de cette prescription hors AMM et de l’absence de remboursement.
Le prescripteur est alors tenu :
- d’informer le patient que la prescription du médicament n’est pas conforme à son AMM, des risques encourus, des contraintes et des bénéfices susceptibles d’être apportés par le médicament et il doit porter sur l’ordonnance la mention : « Prescription hors autorisation de mise sur le marché »
- de motiver sa prescription dans le dossier médical du patient
- d’informer le patient sur les conditions de prise en charge par l’Assurance Maladie, à savoir l’absence de remboursement
Lorsqu’aucun des médicaments prescrits n’est remboursable, la prise en charge par l’Assurance Maladie de la location d’un appareil générateur d’aérosol n’est pas possible.
Il est à noter que les prescripteurs et pharmaciens d’Île-de-France sont également sensibilisés sur ce point.