Cette nouvelle vague s’adresse plus particulièrement aux secteurs les plus exposés : la métallurgie ; le bâtiment et les travaux publics (BTP) ; les métiers du bois ; la réparation automobile et le sanitaire (laboratoires d'analyses).
Une campagne pour alerter, et inciter à agir
Cette campagne met en avant des salariés confrontés aux risques chimiques et alerte sur les conséquences de cette exposition : allergies, maladies chroniques, cancers. Pourtant l’exposition à ces risques n’est pas une fatalité et l’Assurance Maladie - Risques professionnels propose tout un éventail de solutions concrètes permettant de mettre en place une démarche de prévention du diagnostic au financement d’équipements, voire de leur entretien.
Les étapes de la démarche de prévention des risques chimiques
1) Désigner un collaborateur référent et le former
Avant toute chose, nous vous recommandons de former un collaborateur, ou vous-même, pour a minima :
- pouvoir identifier les enjeux réglementaires, techniques, humains et financiers ;
- identifier les dangers d’un produit (caractéristiques physicochimiques et toxicologiques) ;
- savoir lire et utiliser une étiquette et une fiche de données de sécurité.
Pour cela, l'INRS propose un module d'auto-formation en e-learning de 4 heures, gratuit : « Acquérir les notions de base sur les produits chimiques ».
Et pour aller plus loin, notamment si votre activité est particulièrement exposée et que votre entreprise a moins de 50 salariés, l'Assurance Maladie - Risques professionnels prend en charge 70 % (dans la limite de 25 000 euros) d’une formation d'au moins 14 h délivrée par un formateur certifié INRS appartenant à un organisme de formation référencé par une caisse régionale (Carsat/Cramif/Cgss).
Cette formation devra permettre à une personne de l’entreprise d’acquérir les compétences nécessaires à l’animation et la mise en œuvre de la démarche de prévention des risques chimiques en intégrant notamment la formation à l'outil Seirich.
2) Évaluer les expositions et formaliser un plan d'actions
Il s’agit ici d’évaluer précisément l’exposition de vos salariés aux substances chimiques utilisées ou émises dans l’entreprise, pour concevoir un plan d’actions adapté.
Plusieurs outils sont disponibles :
- l’outil d’évaluation des risques professionnels de l’Assurance Maladie et de l’INRS ;
- Seirich, outil développé par l’INRS pour accompagner les entreprises dans la gestion du risque chimique
- un outil spécifique au BTP, disponible sur preventionbtp.fr.
Des ressources sont disponibles pour aider les entreprises à se repérer :
- des fiches par secteur (réparation automobile, bâtiment, métiers du bois, chimie, etc.) ;
- des fiches par polluant (solvants, poussières de bois, fumées de soudage, silice cristalline, etc.).
À l'issue de cette évaluation vous pourrez générer un plan d'actions adapté aux réalités de votre entreprise.
L’identification de tous les produits chimiques qui se trouvent dans votre entreprise est nécessaire pour analyser les situations d’exposition et protéger la santé de vos salariés.
Un inventaire exhaustif de tous les produits chimiques achetés, produits ou émis est la première étape pour réaliser votre évaluation du risque chimique.
L’inventaire des produits chimiques permet aussi d’éliminer les produits non utilisés ou obsolètes.
Cela vous permettra notamment de répondre à votre obligation légale d'établir une liste des travailleurs exposés ou susceptibles d'être exposés aux agents chimiques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR).
3) Mettre en œuvre les actions définies
Une fois le plan d’actions établi, vient le temps de l’action. Il est essentiel d’impliquer vos salariés et d’assurer un suivi dans le temps et de réajuster au besoin votre plan d’actions.
Vous pouvez vous rapprocher de votre caisse régionale pour un accompagnement technique, financier ou de formation.
Si vous avez moins de 50 salariés, vous pouvez bénéficier d'aides financières pour vous équiper :
- « Risque Chimique Équipements » : une aide financière contre les agents chimiques dangereux ;
- « Captage fumées de soudage » : une subvention pour réduire les risques du soudage ;
- « Captage fumées de diesel » : une subvention pour protéger les salariés des émissions des moteurs diesel ;
- « Captage cabine de peinture » : prévenir les risques liés aux agents chimiques ;
- « Captage réseau haute dépression » : pPrévenir les risques liés aux agents chimiques ;
- « Captage zone de préparation » : prévenir les risques liés aux agents chimiques ;
- « Captage prothésistes dentaires » : prévenir les risques liés aux agents chimiques ;
- « Amiante » : une subvention pour réduire l'exposition des salariés aux fibres toxiques.
4) Vérifier l'efficacité des mesures de prévention mises en œuvre
Vous devez ensuite pérenniser vos actions, c’est à dire : suivre l’évolution des expositions, ajuster les mesures, maintenir les équipements…
Il est recommandé :
- de réévaluer les risques à chaque changement de procédé et au moins une fois par an ;
- d’intégrer les critères liés aux risques chimiques dans les procédures d’achat ;
- de vérifier régulièrement la performance des dispositifs mis en place.